Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLEOPATRE
Société Anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE

Numéro de dépôt :
1637622
Date de dépôt :
10/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLEOPATRE

Déposée le 10 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEOPATRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des ATELIERS DE LA MOTTE domicilié(e) 3 rue Georges Billy, 03302 CUSSET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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des ATELIERS DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : ATMO , PANO-DOUCHE


Société Anonyme des ATELIERS DE LA MOTTE - 3 rue Georges Billy, 03302 CUSSET CEDEX - France


CHANET Jacques - France


Inscription le 22 février 1994 - RENONCIATION TOTALE n°169553 - Publication au BOPI 1994-02-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et éléments pour cabines de douches